Le Deutsches Sportabzeichen à l'étranger -
Directives pour la mise en œuvre en France


Le grand intérêt porté au Deutsches Sportabzeichen (figurant ci dessous DSA) en France, en particulier dans le milieu de la police, de l'armée et des sapeurs pompiers, rendent la mise en place d'und structure organisationelle nécessaire. Elle permettra de soutenir les actions de la "Confédération Olympique et Sportive Allemande" (Deutscher Olympischer Sportbund, figurant au dessous DOSB) menées à l'étranger, et permettra le contrôle du respect des règles d'obtention et de remise de l'insigne, conformément aux directives contenues dans le guide d'examens.

A cette fin le DOSB a décidé de nommer un "Coordinateur - Deutsches Sportabzeichen - pour la France", qui en étroite collaboration avec le DOSB, est chargé de la planification, de la mise en place et de l'application des directives pour l'obtention du DSA selon la réglementation en vigueur. Le travail de ce coordinateur sera exécuté selon les directives suivantes:

1. Mr. Stephan ARTNER, *adresse*, est nommé "coordinateur pour le DSA en France". Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2011 et est modifiable à tout moment. Dès sa nomination Mr. Artner recoit de la part du DOSB une lettre de mission rédigée en langue allemande et française. Cette nomination sera diffusée à l'ensemble des institutions et services signalés ci-dessus.
2. La responsabilité de la mise en place de manifestations permettant l'obtention du DSA est octroyée à l'organisation "Breitensport in Frankreich" (trad. "sport pour tous / sport de masse en France, figurant ci dessous BIF). Tous les renseignementsimportants concernant le DSA et l'organisation de manifestations seront publiés en francais et en allemand sur le site internet de l'organisation support BIF (www.dsa-france.org).
3. Une des missions principales du coordinateur sera la mise en place de structures régionales devant aboutir à un réseau national de correspondants régioneaux chargés d'organiser le DSA.
4. Toutes manifestations non organisés par la structure BIF pour l'obtention du DSA en France, doivent être impérativement signalées 4 semaines avant le début des épreuves au coordinateur sous peine d'annulation. Le non respect de ce délai a pour conséquence un refus d'organiser cette manifestation.
a.  Les demandes d'autorisation sont à formuler de manière informelle et par écrit (par example avec le formulaire demande ci dessous). Les informations suivantes sont obligatoires:
• lieu et date de la manifestation
• nom et qualité de l'organisateur (association, unité, école)
• déroulement et horaires
• public visé
• coordonnées des examinateurs (vérification des licences sportives)
b. A défaut de présentation de l'ensemble des documents obligatoires, le coordinateur demandera, dans la mesure de ses possibilités, d'obtenir des éclaircissements sur la non présentation des documents. Si aucune explication plausible n'est donnée, l'organisation de la manifestation sera refusée. Si une manifestation est organisée sans le consentement du coordinateur, les résultats des épreuves ne seront pas validés.
c. Lorsqu'une autorisation est délivrée pour l'organisation d'une manifestation sportive, l'organisateur recevra, outre l'autorisation écrite, une fiche technique sur les démarches à suivre, comprenant:
• des informations sur la réglementation en vigueur et les respects des conditions d'examen
• la saisie des données sur les fiches d'examen individuelles et collectives
• la remise obligatoire des fiches d'examen auprès du coordinateur
• copies des licences des examinateurs présents
• éventuellement une commande d'insignes particuliers
• le coordinateur transmet les fiches de résultats après vérification au DOSB
• les diplômes et les insignes seront adressés à l'organisateur par l'intermédiaire du coordinateur
5. Tous les examens passés en France tendant à l'obtention du DSA sont à adresser au coordinateur pour délivrance des diplômes. Il contrôle la validité et l'exactitude des résultats. Si nécessaire, il se concerte avec l'organisateur. Les documents seront ensuite transmis aux organisateurs par l'intermédiaire du coordinateur pour la remise officielle.
6. Afin d'assurer la promotion la plus large possible du DSA, le coordinateur a pour mission d'assurer la mise en place d'un large réseau d'examinateurs qualifiés (par example professeur d'EPS, entraîneur sportif, etc.). Dans le cas d'un nombre suffisant de candidants, le DOSB apportera son soutien pour la mise en place et l'organisation
• d'une formation spécitique d'examinateurs en France
• ou en coopération avec une fédération sportive régionale allemande

Fait à Francfort-sur-le-Main, en juin 2011